Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caméléon
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4297194
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2026
Caméléon de SYSTEMES D\'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES

Présentation de la marque Caméléon

Déposée le 6 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Caméléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES domicilié(e) 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 195 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Caméléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caméléon arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES a également déposé les autres marques suivantes : Sofeda , POTEAU Intégra , SAFIR , SAFIR HABITAT , SAFIR COLLECTIF , SAFIR FORMATION , SOMACO , Planexpress , La Porte ACM , S401


SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée - 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 348195199


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Portes et portillons métalliques ; portes de garage métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; ferrures de portes ; galets de portes, rails de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; habillage latéral de porte métallique ; marteaux de portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; sonnettes de portes métalliques non électriques ; linteaux métalliques ; ferme-porte non électriques.

Portes et portillons non métalliques ; portes de garage non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; linteaux non métalliques ; habillage latéral de porte non métallique.

Tablier universel pour porte (bâche).

Services d'installation et d'entretien de systèmes d'automatisme de portes ; pose et entretien de portes.